Les conditions générales de vente sont intégralement applicables à toutes commandes passées auprès de La Boutique de sand-lemondedesand, ainsi toute commande sera exclusivement régie par ces conditions générales de vente.

I -DISPOSITIONS APPLICABLES AUX COMMANDES PASSEES ET CONTRATS CONCLUS :

ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES

• Information sur les produits:

Les photographies illustrant les produits sont indicatives et ne peuvent entrer dans le champ contractuel. Le fait pour un utilisateur de remplir le bon de commande figurant sur le site et de confirmer la commande (en cliquant sur le bouton prévu à cet effet), vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de vente, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi conclu. Conformément à l'article 1 de la loi du 6 janvier 1988, l'acheteur d'un produit à distance dispose du droit de le retourner dans les 14 jours à compter de la livraison de la marchandise.

• La protection de vos données personnelles

Nous portons une attention toute particulière à la protection de vos données personnelles. En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, demander leur rectification ou exiger à ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un message via E-mail. Si vous changez d'avis, il vous suffit de nous en faire part, également, par simple E-mail : commande@lemondedesand.fr

Les données ne seront pas remises aux tiers. En aucun cas votre numéro de carte bancaire n'est conservé sur nos serveurs. La boutique de sand-lemondedesand est enregistré à la SIRENE sous l'identifiant SIRET n° 512 231 358 00015 en date du le 5 mai 2009.

ARTICLE 2 - CONFIRMATION DE COMMANDE ET CONCLUSION DE CONTRAT

Le paiement de la commande s'effectue par carte bancaire Visa, carte bleue, Mastercard, Eurocard. La saisie du numéro de votre carte de crédit ainsi que sa date d'expiration se fait sur ce site au sein de la zone de paiement sécurisé dans laquelle les informations sont cryptées via Paypal. Nous utilisons pour les transmissions de vos coordonnées bancaires le protocole sécurisé SSL (128 bit). Nous nous engageons à ne pas stocker vos numéros de carte bancaire, ni sur le site Web, ni sur aucune autre machine. Après validation du paiement, conformément à l'article 3 des présentes conditions générales de vente, la commande est réputée acceptée par La boutique de sand-lemondedesand. La boutique de sand-lemondedesand confirmera alors l'acceptation de la commande à l'utilisateur, à son choix par un courrier électronique. Cette confirmation, ou le cas échéant, le refus d'acceptation d'une commande (vérification de la disponibilité de l'œuvre et validation du paiement), seront ainsi confirmés à l'utilisateur au plus tard une semaine après la réception d'une commande.

ARTICLE 3 - OBLIGATIONS GENERALES DES PARTIES

3.1. Obligations de la boutique de sand-lemondedesand.

La boutique de sand-lemondedesand s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et à faire livrer à l'utilisateur les produits commandés par ce dernier.

3.2. Obligations de l'utilisateur.

Le client s'engage à indiquer à la boutique de sand-lemondedesand une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables.

ARTICLE 4 - DISPOSITIONS SPECIFIQUES

4.1. Prix, facture.

Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par La boutique de sand-lemondedesand est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais d'emballage et d'acheminement. Pour la France, les prix s'entendent toutes taxes comprises avec une TVA non applicable, article 293B du CGI. Pour les pays européens, conformément aux accords européens, la Taxe sur la Valeur Ajoutée a été incluse dans le prix des produits. Aucun autre droit de douane ni de Taxe sur la Valeur Ajoutée supplémentaire ne sera à régler pour une livraison effectuée à l'intérieur de l'union Européenne. Pour le reste du monde, les Taxes sur la Valeur Ajoutée et autres taxes douanières peuvent venir s'ajouter au prix La boutique de sand-lemondedesand indiqué et restent à la charge du destinataire. Le règlement des produits se fait :

• par chèque de banque européenne uniquement pour la France, envoyé à l'adresse suivante :

Sandrine LAURET – Les Terrasses de Bonnefoy 6bis rue hubert Monloup - 31200 TOULOUSE – France

• par carte bancaire (système bancaire ........... ).

Afin de protéger l'artiste, la livraison de l'œuvre ne sera déclenchée que lorsque le montant du règlement sera crédité en nos comptes.

•Paiement en plusieurs fois.

Le délai de paiement ne pouvant exéder 45 jours fin de mois ou 60 jours (nouvelle loi de modernisation 2008), vous pouvez régler vos achats en deux fois, en envoyant deux chèques au vendeur dont la totalité devra correspondre au montant total de la commande. N'hésitez pas à me contacter au préalable ou pour plus d'informations.

Taux de change

Les factures sont émises en €uros. En cas de règlement par carte bancaire, La boutique de sand-lemondedesand est créditée en €uros et le client est débité dans sa monnaie, selon le taux de change pratiqué par sa banque (exactement comme s'il réglait en France avec sa carte). En cas de règlement par chèque, le client règle en €uros pour la France uniquement.

4.2. Transport - livraison - délais de livraison

Nos produits sont livrés dans les 15 jours qui suivent votre commande. Le délai maximum est de 40 jours. Tous les envois sont acheminés par voie postale et en recommandé, Collisimo recommandé pour France , l'Europe et le reste du monde.

4.3. Frais d'envoi :

Nous expédions les commandes par la Poste. Tarifs de la Poste française en vigueur. Contactez-nous pour un envoi rapide par CHRONOPOST.

 Mode de règlement :

1. Pour la France :

• Chèque bancaire en euros joint à la commande à l'ordre de Lauret Sandrine
  
• Carte bancaire par le site de paiement sécurisé en ligne Paypal
  
• 
  
• 2. Pour l'étranger :

• Carte bancaire par le site de paiement sécurisé en ligne Paypal
• Frais d'envoi :

Nous expédions les commandes par la Poste. Tarifs de la Poste française en vigueur. Contactez-nous pour un envoi rapide en chronoposte.

1. Pour la France, envoi en colissimo recommandé (délai 48 h) : 

• Poids jusqu'à	Tarifs
  0,500 kg	8,70 €
  1,000 kg	9,90 €
  2,000 kg	10,85 €
  3,000 kg	11,80 €
  5,000 kg	13,70 €
  7,000 kg	15,60 €
  10,00 kg	18,45 €
  15,00 kg	20,45 €
  30,00 kg	26,45 €

   

 2. Outre-mer, envoi en colissimo recommandé:

Poids jusqu'à	Tarifs
0,400 kg	8,35 €
0,900 kg	12,55 €
1,900 kg	17,15 €
2,900 kg	21,75 €
3,900 kg	26,35 €
4,900 kg	30,95 €
5,900 kg	35,55 €
6,900 kg	40,15 €
7,900 kg	44,75 €
8,900 kg	49,35 €
9,900 kg	53,955 €

 3. Europe et reste du monde :

    3.1 Envoi en colissimo international (colis suivi), détaxe possible sur demande (facturation sans les taxes françaises). Contactez-nous pour obtenir un devis personnalisé établi Hors Taxes.

Poids jusqu'à	Zone A	Zone B	Zone C	Zone D
0,900 kg	15,90 €	19,20 €	22,10 €	24,40 €
1,900 kg	17,45 €	21,10 €	29,50 €	36,60 €
2,900 kg	21,05 €	25,50 €	38,70 €	48,80 €
3,900 kg	24,65 €	29,90 €	47,90 €	61,00 €
4,900 kg	28,25 €	34,30 €	57,10 €	73,20 €
5,900 kg	31,85 €	38,70 €	66,30 €	85,40 €
6,900 kg	35,45 €	43,10 €	75,50 €	97,60 €
7,900 kg	39,05 €	47,50 €	84,70 €	109,80 €
8,900 kg	42,65 €	51,90 €	93,90 €	122,00 €
9,900 kg	46,25 €	56,30 €	103,10 €	134,20 €
14 kg	53,25 €	66,40 €	126,10 €	158,60 €

Zone A : Union Européenne, Suisse et Norvège

Zone B : Pays de l'Europe de l'Est (hors Union Européenne), Maghreb

Zonc C : Pays d'Afrique (hors Maghreb), Canada, Etats-Unis, Proche et Moyen Orient

Zone D : Autres destinations

Délais de livraison :

Les disponibilités de nos articles sont indiqués sur notre site. Il se peut néamoins qu'un article soit momentanément en rupture de stock, dans ce cas nous vous l'expédions dans les meilleurs délais.

Mentions légales : 

Conformément à l'article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppressions concernant vos données personnelles. Nous utilisons vos données uniquement à des fins de traitement de vos commandes, nous ne revendons pas ni ne louons ces informations.

Délai de rétractation

Conformément à l'article 121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier des motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

4.4. Transfert des risques

Le transfert des risques sur les produits a lieu dès la remise des produits par La boutique de sand-lemondedesand au transporteur (prix assurance incluse). Ainsi, les produits voyagent aux risques et périls du client.

4.5. Réserves lors de la réception des produits

Le client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des produits qu'en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande ou au cas où le paquet contenant les produits serait fortement endommagé. Ces réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison ou au plus tard 24 heures après cette livraison (par courrier électronique). Elles doivent être accompagnées du motif du retour, du numéro de facture auquel il se rapporte. Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s'il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le paquet et les produits sont fortement endommagés, la société La boutique de sand-lemondedesand se réservera le droit de rembourser le prix payé par le client ou effectuera une nouvelle livraison de produits similaires.

II - INVALIDITE - FORCE MAJEURE - DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS – RESERVE DE PROPRIETE

INVALIDITE -Si pour une quelconque raison une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable pour une quelconque raison, cette inapplicabilité n'affecterait pas l'application des autres dispositions des conditions générales ; celle jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

FORCE MAJEURE - Ni La boutique de sand-lemondedesand, ni le client ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation, invasion extra terrestre.

DROIT APPLICABLE - La loi applicable aux transactions effectuées sur le site La boutique de sand-lemondedesand est la loi française.

TRIBUNAUX COMPETENTS - Les présentes conditions générales sont exclusivement régies par la loi française. Les tribunaux de Toulouse seront les seuls compétents en cas d'éventuel litige ou de différend les concernant.

RESERVE DE PROPRIETE - Les produits sont expédiés après réception du règlement (chèque) ou crédit porté au compte courant de La boutique de sand-lemondedesand (carte bancaire). Dans tous les cas, les marchandises livrées restent propriété de La boutique de sand-lemondedesand jusqu'à leur règlement complet (loi n° 80-335 du 12 mai 1980).

III - GARANTIES

Dans les 14 jours suivant la livraison de son colis, chaque client peut renvoyer sans frais la marchandise dans son emballage d'origine, il sera remboursé intégralement, sauf des frais de retour. Le retour aura lieu par le transporteur désigné par La boutique de sand-lemondedesand. D'autre part, dans le cas ou le client constaterait une anomalie de la part de La boutique de sand-lemondedesand (exemple : délai de livraison dépassé, …), La boutique de sand-lemondedesand s'engage à rembourser la totalité des frais exposés par le client : prix du produit majoré des frais de retour, et des frais d'envoi, dans la mesure où les produits sont renvoyés en l'état. Lors de ces constatations, vous pouvez nous informer par mail avec photos justificatives, à commande@lemondedesand.fr Vous pouvez aussi nous écrire par lettre recommandée à : Lauret Sandrine–Les terrasses de Bonnefoy 6 bis rue Hubert Monloup – 31200 Toulouse

IV - CLAUSE DE DROIT D'AUTEUR

L'internaute reconnaît que toutes les oeuvres représentées par La boutique de sand-lemondedesand sont protégées par le droit d'auteur. L'auteur et/ou La boutique de sand-lemondedesand se réserve tous droits d'exploitation sur tous supports des dites oeuvres. Est interdite toute utilisation des oeuvres présentées par La boutique de sand-lemondedesand sans autorisation expresse émanant de La boutique de sand-lemondedesand et de l'auteur. La présente clause vaut également pour toute exploitation à des fins publicitaires promotionnelles ou autres du nom La boutique de sand-lemondedesand. Toute autre utilisation sera soumise à un accord spécifique. »